Mentions légales

EQUIPE EN CHARGE DU SITE INTERNET
Directrices de ESCIAL ACADÉMIE :  SEDIRI Chayma et BEN AMOR Nadia

CREDITS PHOTOS & SOURCES
Crédits Photos : Adobe Stock / Getty images / Pixabay

Réalisation du site : WordPress 

Editeur : Ce site web est édité par ESCIAL Académie dont le siège social est au 3 Place Masséna ADCM secrétariat 06000 NICE

Hébergeur : Le Site est hébergé chez OVH dont le siège social est au 2 rue Kellermann 59100 ROUBAIX. Ce site n’est pas un site de vente. Les informations contenues dans ce site sont diffusées à titre purement informatif et ne constituent aucunement des offres commerciales de produits ou de services.

ESCIAL Académie s’efforce d’assurer au mieux de ses possibilités, l’exactitude et la mise à jour des informations diffusées sur ce site, dont elle se réserve le droit de corriger, à tout moment et sans préavis, le contenu. Toutefois, ESCIAL Académie ne peut garantir l’exactitude, la précision ou l’exhaustivité des informations mises à la disposition sur ce site. En conséquence, ESCIAL Académie décline toute responsabilité : pour toute interruption du Site ; pour survenance de bogues ; pour tous dommages résultant d’une intrusion frauduleuse d’un tiers ayant entraîné une modification des informations mises à la disposition sur le site ; et plus généralement pour tous dommages, direct ou indirect, qu’elles qu’en soient les causes, origines, natures ou conséquences, provoqués à raison de l’accès de quiconque au site ou de l’impossibilité d’y accéder, de même que l’utilisation du site et/ou du crédit accordé à une quelconque information provenant directement ou indirectement de ce dernier. En particulier, ESCIAL Académie n’assume aucune responsabilité pour les dommages qui pourraient être causés au matériel informatique de l’internaute suite à son accès au présent site, utilisation ou téléchargement d’un quelconque de ses éléments (données, textes, images, vidéos ou sons. etc…).

Protection des données personnelles :
ESCIAL Académie  s’engage à préserver la confidentialité des informations éventuellement fournies en ligne par l’internaute. Toute information personnelle que l’internaute serait amené à transmettre à ESCIAL Académie pour l’utilisation de certains services est soumise aux dispositions de la Loi n° 78-17 Informatique et Libertés du 6 janvier 1978. A ce titre, l’internaute dispose d’un droit d’accès, d’opposition, de rectification et de suppression des informations personnelles le concernant qu’il peut exercer à tout moment en adressant un courrier à l’adresse suivante :  ESCIAL Académie , 3 Place Masséna ADCM Secrétariat 06000 NICE.

Liens hypertexte :
Le site peut inclure des liens vers d’autres sites web ou d’autres sources de l’Internet. Dans la mesure où le ne peut contrôler ces sites et ces sources externes, ESCIAL Académie ne peut être tenu pour responsable de la mise à disposition de ces sites et sources externes, et ne peut supporter aucune responsabilité quant au contenu, publicités, produits, services ou tout autre matériel disponible sur ou à partir de ces sites ou sources externes. De plus,  ESCIAL Académie  ne pourra être tenu responsable de tous dommages ou pertes avérés ou allégués consécutifs ou en relation avec l’accès, l’utilisation ou avec le fait d’avoir fait confiance au contenu, à des biens ou des services disponibles sur ces sites ou sources externes. Enfin, ESCIAL Académie rappelle que toute création de lien hypertexte vers la page d’accueil du présent site ou toute autre page du site est soumis à l’accord exprès, préalable et écrit de ESCIAL Académie.

Droit de propriété de ESCIAL Académie :
Le site ainsi que tout logiciel utilisé nécessairement en relation avec celui-ci peuvent contenir des informations confidentielles et protégées par le droit de propriété intellectuelle en vigueur ou toute autre loi. Ainsi, sauf mention contraire, les droits de propriété intellectuelle sur les documents contenus dans le Site et chacun des éléments créés pour ce Site sont la propriété exclusive de ESCIAL Académie, celle-ci ne concédant aucune licence, ni aucun autre droit que celui de consulter le site. La reproduction de tous documents publiés sur le site est seulement autorisée aux fins exclusives d’information pour un usage personnel et privé, toute reproduction et toute utilisation de copies réalisées à d’autres fins étant expressément interdites. Il est également interdit de copier, modifier, créer une oeuvre dérivée, inverser la conception ou l’assemblage ou de toute autre manière tenter de trouver le code source (à l’exception des cas prévus par la loi), vendre, attribuer, sous-licencier ou transférer de quelque manière que se soit tout droit afférent aux logiciels.

Loi applicable – Juridiction : 
Le présent site et ses conditions d’accès et d’utilisation sont régis par la Loi française.